Registre du correspondant informatique et libertés

Processus retraite
- Complément de l'application nationale outil de retraite (OR) - 26/09/2006
- ASUR - Gestion des réclamations des assurés - 20/12/2008
- Suivi des enquêtes "assuré" (GEA) - 14/04/2010
- Suivi des demandes de recherches archivées - 14/04/2010
- Recyclage des anomalies RNE Identification - 14/04/2010
- Retraite Progressive - 14/04/2010
- Majoration Tierce Personne - 14/04/2010
- Pension de réversion (PR) - 14/04/2010
- Abandons administratifs - 14/04/2010
- Gestion des parcours contentieux - 15/04/2010
- Récupération des débits/crédits PHE - 15/04/2010
- Création de la bande de paiement pour les PHE - 15/04/2010
- Mise à jour de la situation fiscale des PHE - 15/04/2010
- Tutelles - 15/04/2010
- OSCAR - 15/04/2010
- Supervision des dossiers du contrôle - 15/04/2010
- Supervision des dossiers du GCP - 15/04/2010
- Extraction de tous les prestataires gérés dans l'OR - 15/04/2010
- Extraction de toutes les phases de l'OR - 15/04/2010
- Échéance OR - 15/04/2010
- Modification dossiers PHE - 15/04/2010
- Amiante et Outil de Retraite - 15/04/2010
- Demandes d'assistance - 26/04/2010
- Gestion du personnel - 26/04/2010
- Dossiers soumis à la Commission Recours Amiable - 26/04/2010
- Réclamation direction - 26/04/2010
- Suivi des réclamations faites par un médiateur - 26/04/2010
- Outil de suivi des créances retraite (OSCAR) - 11/05/2010
- Procédure de supervision des dossiers validés (outil de suivi) - 12/05/2010
- Programme de supervision et contrôle ciblé Contrôle technique retraite - 12/05/2010
- Programme de supervision et contrôle ciblé Gestion du compte prestataire - 17/05/2010
- Programme de contrôle, prévention et lutte contre la fraude - 17/05/2010
- Vérification carrière - 21/05/2010
- Audit des adresses des prestataires de l'OR - 24/06/2010

Processus Service social
- Gestion de l'aide ménagère à domicile - 14/11/1985
- Constitution d'un fichier recensant les caractéristiques principales des bénéficiaires action - 19/02/1990
- Gestion sur micro ordinateurs des dossiers des assistants sociaux - 20/01/1995 >
- Rapprochement fichiers Conseil Général / appli nationales - 26/02/2002
- Attribution Allocation personnalisée à l'autonomie - 26/02/2002
- Inviter assurés de Normandie à réunion d'information sur passage à la retraite et la couverture - 06/08/2003
- Suivi local des demandes d'amélioration habitat - 15/04/2010
- Aide Personnalisée au Logement (suivi régional) - 15/04/2010
- Suivi local des demandes d'Aides Personnalisées au Logement - 15/04/2010
- Commission de Secours des Personnes Agées - 15/04/2010
- Bordereau d'envoi des évaluations sociales, unité du Havre - 15/04/2010
- Répartition des situations sur les secteurs vacants au niveau départemental (Seine Maritime) - 15/04/2010
- Personnes sans domicile fixe - 15/04/2010
- Suivi local des demandes de secours CRAM - CPAM - 15/04/2010
- Suivis des signalements personnalisés au niveau local - 15/04/2010
- Tableaux de bord local et régional des réclamations - 15/04/2010
- Actions Publics Frangilisés (fichier partagé avec le service retraite) - 15/04/2010
- Requêtes des programmes nationaux 1 - 2 et 4 - 15/04/2010
- Gestion de production - 22/04/2010
- Base de données pour Commissions Paritaires Régionales - 07/05/2010

Processus entreprises
- Gestion des comptes employeurs et tarification des accidents du travail - 03/04/1981
- Gestion et paiement des rentes accidents du travail et maladies professionnelles - 05/01/1982
- Maj du fichier de l'Institut national de recherche et de sécurité concernant les entreprises - 13/03/1989
- Gestion des informations permettant l'identification la tarification la prévention des employeurs - 14/01/1994
- Nouvelle Application Locale Amiante (NALA) - 30/12/2003
- Suivi de la gestion de l'activité prévention des risques professionnels - 19/08/2008
- Fautes Inexcusables des Employeurs - 14/04/2010
- Mortel - 14/04/2010
- Maladie Professionnelle - 14/04/2010
- Maladie professionnelle trimestre - 14/04/2010
- Statistiques ATACC - 14/04/2010
- Statistiques ATACC donnée - 14/04/2010
- Statistiques exercice - 14/04/2010
- Statistiques risques - 14/10/2010
- Indicateur P2P - 14/04/2010
- Demandes avis SP - 14/04/2010
- Fichier des conseillers - 15/04/2010
- Scota suivi des courriers tarification - 15/04/2010
- Supervision et contrôle interne - 15/04/2010
- Planning des congés et absences - 15/04/2010
- Tableau de suivi des contentieux - 15/04/2010
- Evaluation à froid des formations - 15/04/2010
- Suivi de l'activité du service amiante - 15/04/2010
- Rapprochement OR/Amiante - 27/04/2010
- Document lié - 09/10/2010

Processus divers
- Aide à la gestion du service contentieux par un suivi administratif et individuel des dossiers - 29/09/1989
- Gestion des fournisseurs - 21/11/1989
- Faciliter le suivi des dossiers des fournisseurs d'appareillage - 16/09/1997
- Amélioration de la qualité de la prestations téléphonique de la qualité de la gestion avec le public - 14/06/2006
- Gestion de listes de bénévoles et d'associations - 19/03/2007
- National_Régional N (ex: National_Régional 2010) - 23/04/2010
- SituAdminMMAAAA (ex: SituAdmin012010 pour janvier 2010) - 23/04/2010