Guides à télécharger

Points de repères et impacts en Normandie.
Cette brochure, issue d’une analyse prospective, constitue un préambule à la démarche de prévention.
Elle permet de donner des éléments de repère aux préventeurs sur le développement de la filière EMR en région puis d’identifier, les acteurs, les enjeux
et les impacts économiques.

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Ce document présente l'activité de la direction des Risques professionnels de la Carsat Normandie en 2020. A travers les chiffres essntiels, il met en avant les réussites et les faits marquants 2020.

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La Carsat Normandie accompagne les entreprises pour les aider à prévenir leurs risques professionnels. Elle concentre ses moyens sur les priorités nationales et régionales en fonction de la fréquence et de la gravité des accidents et selon les spécificités du tissu économique. Cette brochure détaille l’offre de service proposée par la Carsat Normandie et les risques prioritaires sur lesquels agir.

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Charte de bonnes pratiques en matière de radiographie industrielle afin d'aider les professionnels à mieux intégrer les principes généraux de prévention

Le service prévention de la Carsat Normandie a développé une démarche de prévention en 4 étapes ayant pour objectif d’aider les entreprises extérieures et utilisatrices à améliorer leur maitrise des risques liés aux interférences.

Les étapes de cette démarche sont détaillées dans 4 guides distincts :

Etape 1 : mode opératoire
Guide de rédaction d’un mode opératoire pour l’entreprise extérieure

Etape 2 : analyse des risques
Guide d’analyse des risques pour l’entreprise extérieure

Etape 3 : mesures de prévention
Guide de définition des mesures de prévention

Etape 4 : prévention des risques liés aux interférences
Guide de rédaction des plans de prévention

En moyenne, 1 840 cancers professionnels sont reconnus chaque année en France, principalement chez des ouvriers retraités et en lien avec l’amiante. En 20 ans, le nombre de cancers professionnels reconnus a été multiplié par 3, pour un coût d'1,2 milliard d’euros aux entreprises à travers leurs cotisations AT/MP.

Consulter le rapport 2019  "Santé travail : enjeux et actions" sur les cancers d'origine professionnelle.

Les produits chimiques sont dans notre vie quotidienne et au travail....

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Le souhait de rendre un service de qualité aux bénéficiaires est une priorité pour les professionnels lors des interventions sociales à domicile. Ce qui les conduit parfois à reléguer au second plan leur conditions de travail, notamment en ce qui concerne les déplacements professionnels qui sont pourtant fortement impactés par l’organisation du travail et les aléas du quotidien.

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Vous avez besoin d'un accompagnement dans vos démarches vis à vis de l'Assurance Maladie et de la Carsat Normandie ? Grâce à ce guide, vous obtiendrez des informations générales sur les formalités à accomplir.

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Les brochures "Souffrance au travail" ont vocation à expliciter le contexte des risques psycho-sociaux (RPS) et la législation y afférent.

La souffrance au travail - Les risques psychosociaux en entreprise (version salariés)

La souffrance au travail - Les risques psychosociaux en entreprise (version employeurs)

Ce guide complet vous permettra de mieux comprendre votre tarification des accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) et il vous guidera dans l’utilisation de votre service en ligne.

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Ce document, construit dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail, présente un état des lieux des actions existantes et des appuis possibles en prévention des risques psychosociaux tant dans le secteur privé que dans le secteur public.

Télécharger le guide "Actions en prévention des risques psychosociaux en Normandie - Ressources et démarches régionales" (version 2)

Ces fiches guides doivent être considérées comme un instrument opératoire visant à faciliter, pour l'ensemble des partenaires, l'application du décret du 20 février 1992 dans les diverses situations rencontrées par les entreprises.

  Fiches guides : décret 92-158 du 20 février 1992

 Textes règlementaires
 

EVALUAC est un outil d'auto-évaluation conçu pour aider les Collectivités Territoriales donneurs d'ordres et les Opérateurs de collecte des déchets à s'auto-évaluer en regard de la recommandation R437 sur la collecte des déchets ménagers et assimilés dans une démarche d'amélioration continue afin de développer une politique de prévention des risques professionnels efficace et pérenne.
Evaluez-vous

Le registre de déclaration d'accidents du travail et de trajet bénins permet d'inscrire les accidents qui semblent a priori être sans grande conséquence sur la santé, et n'entraîner ni arrêt de travail, ni soins médicaux donnant lieu à une prise en charge par les organismes de Sécurité Sociale.

Suite à la parution du décret n° 2021-526 du 29 avril 2021, plusieurs changements sont à prendre en compte dans la gestion du registre par l’employeur : l'employeur, lorsqu’il répond aux conditions prévues, peut désormais détenir un registre sans demande préalable à la Carsat/Cramif/CGSS de sa région.

Il n'est plus nécessaire de formuler la demande auprès de la Carsat/Cramif/CGSS pour obtenir une version dématérialisée ou papier du registre. Les formats du registre AT Bénins restent inchangés : papier ou dématérialisés selon le souhait des entreprises.

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En savoir plus sur ameli.fr

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 Guide de bonnes pratiques pour la sécurité des déplacements professionnels (16 pages)
L'objectif de ce guide est de sensibiliser les chefs d'entreprises au risque routier professionnel et de proposer des mesures pratiques à mettre en place dans leurs établissements.