Guides à télécharger

La Carsat Normandie accompagne les entreprises pour les aider à prévenir leurs risques professionnels. Elle concentre ses moyens sur les priorités nationales et régionales en fonction de la fréquence et de la gravité des accidents et selon les spécificités du tissu économique. Cette brochure détaille l’offre de service proposée par la Carsat Normandie et les risques prioritaires sur lesquels agir.

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En moyenne, 1 840 cancers professionnels sont reconnus chaque année en France, principalement chez des ouvriers retraités et en lien avec l’amiante. En 20 ans, le nombre de cancers professionnels reconnus a été multiplié par 3, pour un coût d'1,2 milliard d’euros aux entreprises à travers leurs cotisations AT/MP.

Consulter le rapport 2019  "Santé travail : enjeux et actions" sur les cancers d'origine professionnelle.

Le service prévention de la CARSAT Normandie a développé une démarche de prévention en 4 étapes ayant pour objectif d’aider les entreprises extérieures et utilisatrices à améliorer leur maitrise des risques liés aux interférences.

Les étapes de cette démarche sont détaillées dans 4 guides distincts :

Etape 1 : mode opératoire
Guide de rédaction d’un mode opératoire pour l’entreprise extérieure >>>

Etape 2 : analyse des risques
Guide d’analyse des risques pour l’entreprise extérieure >>>

Etape 3 : mesures de prévention
Guide de définition des mesures de prévention >>>

Etape 4 : prévention des risques liés aux interférences
Guide de rédaction des plans de prévention >>>

Vous avez besoin d'un accompagnement dans vos démarches vis à vis de l'Assurance Maladie et de la Carsat Normandie ? Grâce à ce guide, vous obtiendrez des informations générales sur les formalités à accomplir.

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Comment vous inscrire sur le site net-entreprises ? Comment effectuer vos déclarations en ligne ? Ce guide pratique vous explique, étape par étape, comment procéder.

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Ce document, construit dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail, présente un état des lieux des actions existantes et des appuis possibles en prévention des risques psychosociaux.

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Les produits chimiques sont dans notre vie quotidienne et au travail....

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L’objectif de cette fiche est de présenter aux entreprises désirant construire en briques creuses terre cuite les points de vigilance incontournables, les documents de référence existants, ainsi que les possibilités de formation à cette technique.

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Ce guide complet vous permettra de mieux comprendre votre tarification des accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) et il vous guidera dans l’utilisation de votre service en ligne : le compte AT/MP

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Ce guide est destiné aux maîtres d’ouvrage (MOA) qui décident la construction d’ouvrages de bâtiment ou de génie civil, et aux acteurs à qui ils confient la mise en oeuvre de leurs projets.

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Ces fiches guides doivent être considérées comme un instrument opératoire visant à faciliter, pour l'ensemble des partenaires, l'application du décret du 20 février 1992 dans les diverses situations rencontrées par les entreprises.

  Fiches guides : décret 92-158 du 20 février 1992

 Textes règlementaires
 

EVALUAC est un outil d'auto-évaluation conçu pour aider les Collectivités Territoriales donneurs d'ordres et les Opérateurs de collecte des déchets à s'auto-évaluer en regard de la recommandation R437 sur la collecte des déchets ménagers et assimilés dans une démarche d'amélioration continue afin de développer une politique de prévention des risques professionnels efficace et pérenne.
Evaluez-vous

Le registre de déclaration d'accidents du travail et de trajet bénins permet d'inscrire les accidents qui semblent a priori être sans grande conséquence sur la santé, et n'entraîner ni arrêt de travail, ni soins médicaux donnant lieu à une prise en charge par les organismes de Sécurité Sociale. Le registre dispense alors de la déclaration d'accident auprès de la CPAM sauf en cas d'aggravation de l'état de santé de la victime.

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Les rayonnements ionisants peuvent avoir des effets sur la santé de votre bébé...

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 Guide de bonnes pratiques pour la sécurité des déplacements professionnels (16 pages)
L'objectif de ce guide est de sensibiliser les chefs d'entreprises au risque routier professionnel et de proposer des mesures pratiques à mettre en place dans leurs établissements.

Les plaquettes "Souffrance au travail" ont vocation à expliciter le contexte des risques psycho-sociaux (RPS) et la législation y afférent.

 Guide pratique à destination des salariés

 Guide pratique à destination des employeurs

 Charte de bonnes pratiques en matière de radiographie industrielle afin d'aider les professionnels à mieux intégrer les principes généraux de prévention